D2025-086 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, des salles Taugourdeau et Michel Garnier du gymnase Martial Taugourdeau situées au sein du complexe sportif d’intérêt communautaire de Châteauneuf-en-Thymerais, avec le Comité Départemental de Badminton d’Eure-et-Loir du lundi 7 au vendredi 11 avril 2025 de 9h00 à 17h00, dans le cadre d’un stage CODEP 28 de Badminton.
D2025-085 Conclusion d’une convention relative à la mise à disposition à titre gratuit des salles Taugourdeau et Michel Garnier du gymnase Martial Taugourdeau situées au sein du complexe sportif d’intérêt communautaire de Châteauneuf-en-Thymerais, avec le District d’Eure-et-Loir Football, les mercredis 9 et 16 avril 2025 de 19h30 à 22h00, pour la pratique de compétitions Futsal.
D2025-082 Conclusion d’une convention de prêt d’exposition « Patrimoine & Paysages : Une histoire en partage », avec la Région Centre Val de Loire, à titre gratuit, du 17 avril au 9 mai 2025 (durée de transport aller et retour comprise).
D2025-078 Conclusion d’une convention de servitudes avec Enedis pour l’installation d’un coffret basse tension et d’un réseau basse tension souterrain sur la parcelle cadastrée 238 ZD 59 à Saint-Sauveur-Marville appartenant à la Communauté d’agglomération moyennant le versement de 20 € par la société ENEDIS et pour une durée indéterminée.
D2025-073 Conclusion d’une convention de partenariat entre l’Orchestre National de Jazz, la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et l’association Jazz en réseau pour l’organisation de la résidence de l’Orchestre des Jeunes (du 7 au 8 mars 2025), du concert de l’Orchestre des Jeunes (le 9 mars 2025) et la mise en œuvre des actions culturelles qui en découlent (entre décembre 2024 et mars 2025), et ce à l’occasion de la 31e édition du festival Jazz de Mars du 7 au 9 mars 2025 et pour un montant de participation financière de l’agglomération de 671,27 € HT.
D2025-071 Modification de la régie de recettes et d’avances de l’Office du Tourisme de l’Agglo du Pays de Dreux.
D2025-04 Conclusion du marché n°2025/17 relatif aux contrôles extérieurs pour la construction de la nouvelle station d’épuration et la réhabilitation et l’extension de réseaux d’assainissement de Marville les Bois, commune de Saint Sauveur Marville, avec la société SAS A3sn
D2025-093 Conclusion du marché public relatif à une mission d’accompagnement juridique de la Communauté d’agglomération dans la réglementation de l’activité nautique sur le plan d’eau de Mézières-Ecluzelles, avec la société ADDEN AVOCATS conclu pour partie pour un montant global et forfaitaire de 9 500 € HT et pour partie à prix unitaire selon le taux horaire défini dans la proposition pour un montant global ne pouvant excéder 24 999 € HT et une durée de 12 mois.
Liste des délibérations du conseil communautaire du lundi 17 mars 2025
CC2025-047 Compte-rendu des actes pris par le bureau communautaire et le Président dans le cadre de leurs délégations respectives
- CC2025-046 MAJ pdts OT MEN (346,86 Ko, pdf)
- CC2025-046 A - Unification OT MEN et validation des tarifs (310,55 Ko, pdf)
CC2025-046 Mise à jour des produits proposés dans les boutiques de l’Office de Tourisme et de la Maison des Espaces Naturels et fixation des tarifs des nouveaux produits
CC2025-045 Fixation des tarifs de la taxe de séjour applicables à compter du 1er janvier 2026 et révision des conditions d’application