Liste des délibérations du BC du 05 mai 2025
D2025-106 Conclusion convention portant sur l’intervention d’un régisseur général pour l’organisation du spectacle de fin d’année des élèves du cours de théâtre du Conservatoire de l’Odyssée avec l’association ARBRE COMPAGNIE
Conclusion convention portant sur l’intervention d’un régisseur général pour l’organisation du spectacle de fin d’année des élèves du cours de théâtre du Conservatoire de l’Odyssée avec l’association ARBRE COMPAGNIE pour un montant de 1 173,20 € TTC, pour une durée totale de 30 heures les 26, 28 et 29 juin 2025.
D2025-105 Conclusion d’un une convention portant sur l’organisation d’interventions théâtrales au Conservatoire de l’Odyssée avec l’association ARBRE COMPAGNIE
Conclusion d’un une convention portant sur l’organisation d’interventions théâtrales au Conservatoire de l’Odyssée avec l’association ARBRE COMPAGNIE pour un montant de 8 310,20 € TTC pour l’année soit 831,02 € par mois hors juillet août, sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2025, sans exclusive et sur les périodes scolaires.
D2025-104 Conclusion d’une convention portant sur l’organisation d’interventions théâtrales spécifiques dans le cadre de la préparation du spectacle de fin d’année du Conservatoire avec l’association ARBRE COMPAGNIE
Conclusion d’une convention portant sur l’organisation d’interventions théâtrales spécifiques dans le cadre de la préparation du spectacle de fin d’année du Conservatoire avec l’association ARBRE COMPAGNIE pour une durée totale de 16 heure, sur la période du 1er mars au 10 juin 2025, pour un montant de 611,36 € TTC (soit 38,21 € / heure).
D2025-121 Conclusion d’une convention d’études pour établir une proposition technique et financière MESIL portant sur la mise en souterrain partielle d’une ligne électrique avec RTE
Conclusion d’une convention d’études pour établir une proposition technique et financière MESIL portant sur la mise en souterrain partielle d’une ligne électrique avec RTE pour un montant de 57 526 € HT et une durée de neuf (9) mois à compter de la signature de celle-ci avec la société RTE.
D2025-122 Attribution du marché n°2025/15 relatif aux travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur le chemin du Ménillet et route d’Islou à Dampierre sur à la société ACM TP
D2025-131 Convention de partenariat dans le cadre du salon national d’art photographique (SNAP) de Vernouillet pour l’exposition urbex à la médiathèque de l’Odyssée du 13 mai au 12 juin 2025
D2025-111 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement, avec la CAF d’Eure-et-Loir, pour définir les modalités de calcul et de versement de l’ « aide à l’investissement – fonds publics et territoires », pour les besoins d’équipements de la Maison des Familles de Châteauneuf-en-Thymerais, d’un montant de 18 978 euros, pour la période allant jusqu’au 30 juin 2027.
D2025-110 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement, avec la CAF d’Eure-et-Loir, pour définir les modalités de calcul et de versement de l’« aide à l’investissement – fonds publics et territoires », pour les besoins d’équipements du relais petite enfance du secteur de Saint-Lubin-des-Joncherets d’un montant de 26 072 euros, pour la période allant jusqu’au 30 juin 2027.
D2025-109 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF d’Eure-et-Loir, pour définir les modalités de calcul et de versement de l’ « aide au fonctionnement sur les fonds locaux », d’un montant de 3 000 euros, attribuée dans le cadre du « plan été » au titre des exercices 2024-2025-2026.
D2025-101 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir pour le versement d’une subvention de soutien aux formations de brevet d’aptitude aux fonctions d’animateurs (BAFA), de brevet d’aptitude aux fonctions de directeurs (BAFAD) et des séjours vacances, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028 dont les montants forfaitaires s’élèvent à 66,95 € par session et par stagiaire ( BAFA / BAFD) et 7,94 € par journée et par enfant (séjours vacances).