Liste des délibérations
- BC2025-058-CONVENTION GESTION ESPACES VERTS CHATO (204,36 Ko, pdf)
- BC2025-058 CONV MAD SERVICE TONTE CHATO (326,78 Ko, pdf)
Approbation et autorisation de signature de la convention de gestion pour une mission d’entretien des espaces verts aux abords du complexe sportif de Châteauneuf-en-Thymerais
Zone d’activité du Pizoteau à Tremblay-les-Villages : autorisation de cession d’un terrain à la commune
- BC2025-056-CONVENTION GESTION BUS SCO (199,05 Ko, pdf)
- BC2025-056 CONV annexe 1 (306,78 Ko, pdf)
- BC2025-056 CONV annexe 2 (320,58 Ko, pdf)
Approbation et autorisation de signature des conventions de gestion pour la mission d’accompagnement des élèves dans le cadre du service public de transport scolaire avec les communes d’Aunay-sous-Crécy et Saussay
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2025/24 relatif à la mise à disposition de personnel intérimaire pour la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux Lot n°4 : Ripeurs et agents polyvalents
- BC2025-054-CANUT (320,13 Ko, pdf)
- BC2025-054 FORMULAIRE ADHESION CANUT (182,25 Ko, pdf)
- BC2025-054-LISTE MARCHE CANUT (58,81 Ko, pdf)
Approbation du recours à la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) et autorisation de signature des conventions de mise à disposition des marchés avec cette centrale d’achat
D2025-118 Résiliation du marché n°2022/26 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’optimisation des circuits de collecte en régie communautaire pour l’agglomération du Pays de Dreux
Résiliation du marché n°2022/26 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’optimisation des circuits de collecte en régie communautaire pour l’agglomération du Pays de Dreux, avec le groupement composé des sociétés VERDICITE (mandataire) et SIA PARTNERS (cotraitant).
D2025-161 Conclusion de la convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, des salles Taugourdeau et Michel Garnier du gymnase Martial Taugourdeau situées au sein du complexe sportif d’intérêt communautaire de Châteauneuf-en-Thymerais, les samedi 7 et 8 juin 2025 de 7h00 à 21h00, dans le cadre du tournoi mixte « la CHATO 9 CUP » au bénéfice de l’association « l’Avenir Sportif du Thymerais Omnisports ».
D2025-165 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché public relatif à une étude d’opportunité pour le développement du fret à la gare de Marchezais-Broué avec la société ARCADIS
Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché public relatif à une étude d’opportunité pour le développement du fret à la gare de Marchezais-Broué, ayant pour objet l’ajout d’une étude complémentaire pour le développement d’un embranchement fret avec la société ARCADIS, pour une durée de cinq (5) semaines et entraînant une plus-value de 9 775 € HT soit une augmentation de + 36,97 % par rapport au montant initial du marché, portant le montant total à 36 212,50 € HT.
D2025-065 Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°2023/10 relatif à la fourniture de points d’apport volontaire et pièces détachées, et fourniture de services relatif à la collecte des points d’apport volontaire – Lot n°2 « Fourniture de colonnes enterrées ou semi-enterrées et pièces détachées destinées à la collecte des ordures ménagères et assimilées »
Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°2023/10 relatif à la fourniture de points d’apport volontaire et pièces détachées, et fourniture de services relatif à la collecte des points d’apport volontaire – Lot n°2 « Fourniture de colonnes enterrées ou semi-enterrées et pièces détachées destinées à la collecte des ordures ménagères et assimilées », avec la société ASTECH ayant pour objet l’ajout de lignes complémentaires au bordereau des prix unitaires et l’intégration d’une clause butoir de variation des prix sans incidence financière sur le montant maximum de l’accord-cadre.
D2025-163 Conclusion du marché public relatif à la commande d’un module supplémentaire « KIS EAU » du logiciel KIS avec la société ALTEREO
Conclusion du marché public relatif à la commande d’un module supplémentaire « KIS EAU » du logiciel KIS, avec la société ALTEREO pour un montant de 29 600 € HT et une durée d’un (1) an.