CC2024-085 Engagements Quartiers 2030 – Validation de la programmation prévisionnelle de l’appel à projets 2024
CC2024-084 Avis sur le plan d’actions du projet alimentaire territorial
CC2024-083 Modification du tableau des effectifs
CC2024-048 Projet de reconstruction de la gendarmerie de Nonancourt
- CC2024-048 Gendarmerie Nonancourt (385,91 Ko, pdf)
- CC2024-048 A1 Statuts Agglo Pays Dreux - projet (438,11 Ko, pdf)
- CC2024-048 A2 - Simulation financière (147,45 Ko, pdf)
- CC2024-048 A3 - Délibération (227,37 Ko, pdf)
Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’agglomération – extension de la compétence « Gendarmerie » au périmètre de la commune de Nonancourt
Acception de la cession à titre gracieux du terrain d’emprise par la commune de Nonancourt au profit de la Communauté d’agglomération
CC2024-047 Augmentation de la prise de participation au capital de la Société anonyme d’habitation à loyer modéré « La Roseraie » par rachat de 972 actions et désignation du représentant de la Communauté d’agglomération au sein du conseil d’administration
- CC2024-047 La Roseraie (330,70 Ko, pdf)
- CC2024-047 A1 Statuts Roseraie (1,77 Mo, pdf)
- CC2024-047 A2 - Pacte d'actionnaires (420,52 Ko, pdf)
- CC2024-047 A3 - Repartition des actions (502,30 Ko, pdf)
- CC2024-047 A4 - Liste des administrateurs (406,08 Ko, pdf)
- CC2024-047 A5 valorisation des actions (472,46 Ko, pdf)
CC2024-046 Commissions thématiques de la Communauté d’agglomération : mise à jour des membres à la demande des communes de Laons et Saint-Georges-Motel
D2024-091 Conclusion de l’AM1 au marché n°2024/14 relatif à la réalisation de forages de reconnaissance en vue d’une géothermie pour le réseau de chaleur « Les Bâtes – La Tabellionne » à Dreux et Vernouillet – SOCIETE NOUVELLE COTRASOL
Conclusion du marché n°2024-23 relatif à la prestation de gardiennage, de sécurité et de sureté du parc d’entreprises « La Radio » à Dreux
Le marché est conclu avec la société DIMENSION SECURITE PRIVEE sans montant minimum et pour la période n°1 d’une durée de 18 mois à compter de la notification pour un montant maximum de 110 000 € HT et pour les périodes n°2 et n°3 de reconduction d’une durée de 6 mois pour un montant maximum de 40 000 € HT.
D2024-084 Conclusion du marché n°2024/26 relatif à la fourniture de sacs réutilisables destinés au dépôt de déchets végétaux en déchèterie (relance) à la société PLAST-UP sous la forme d’un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 € HT et pour une durée ferme de 4 ans.
D2024-084 Conclusion du marché n°2024/26 relatif à la fourniture de sacs réutilisables destinés au dépôt de déchets végétaux en déchèterie (relance) à la société PLAST-UP sous la forme d’un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 € HT et pour une durée ferme de 4 ans.
D2024-089 – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Ville de Vernouillet pour accueillir le « Salon National d’Art Photographique de Vernouillet » aux centres aquatiques Agglocéane de Saint-Rémy-sur-Avre du 6 au 24 mai 2024 et de Vernouillet du 27 mai au 9 juin 2024 en contrepartie du versement d’une participation d’un montant de 100 € TTC pour chaque centre aquatique par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux.
D2024-071 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2023/39 RELATIF Travaux d’aménagement et de requalification de la ZAC des Merisiers à Germainville (28) – Lot n°1 Voirie Assainissement
avec la société SN EURE TP et sans incidence financière
D2024-070 Conclusion du marché 2024/27 relatif à la fourniture, réparation et autres prestations de pneumatiques standards et 4 saisons neufs et rechapés des véhicules légers et utilitaires de l’Agglomération du Pays de Dreux (relance) à la société EUROMASTER France sous la forme d’un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 30 000 € HT et pour une durée d’un an reconductible trois fois
D2024-070 Conclusion du marché n°2024/27 relatif à la fourniture, réparation et autres prestations de pneumatiques standards et 4 saisons neufs et rechapés des véhicules légers et utilitaires de l’Agglomération du Pays de Dreux (relance) à la société EUROMASTER France sous la forme d’un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 30 000 € HT et pour une durée d’un an reconductible trois fois.