D2026-234 Convention d’occupation temporaire du domaine public communautaire, à titre gratuit, avec la commune de Vernouillet, portant sur les espaces extérieurs, espaces verts et bornes foraines du centre aquatique AgglOcéane de Vernouillet, dans le cadre de l’organisation de la manifestation « Vernouillet plage »
D2026-246 Conclusion du marché n°2026/56 relatif à la maintenance de la partie grue et bras de levage du parc roulant poids lourd et véhicules spécifiques dédiés à la collecte des déchets ménagers et assimilés appartenant à la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux avec la société SN M.H.T.B
Le marché est conclu sous la forme d’un marché composite pour partie conclu à prix global et forfaitaire pour un montant de 24 381,76€HT (25 722,76€TTC) et pour partie conclu sous la forme d’un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000€HT et pour une durée de trois ans fermes reconductible une fois douze (12) mois.
D2026-211 Conclusion de l’acte modificatif n°3 au marché n°2018/27 relatif à l’entretien des abribus et des poteaux d’information aux usagers des transports de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux
Conclusion de l’acte modificatif n°3 au marché n°2018/27 relatif à l’entretien des abribus et des poteaux d’information aux usagers des transports de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux, avec la société BUEIL PUBLICITE MOBILIER URBAIN, ayant pour objet la prolongation de la durée globale du marché de douze (12) mois, portant ainsi la nouvelle date d’échéance au 31 juillet 2027, soit une augmentation cumulée de + 26,38 % par rapport à la durée totale initiale du marché.
D2026-262 Conclusion d’un marché public relatif au plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau sur le volet ressource
Conclusion d’un marché public relatif au plan de gestion de la sécurité sanitaire de l’eau sur le volet ressource, avec la société BFIE pour un montant de 34 600 € HT et pour une durée d’un (1) an.
D2026-169 Décision de conclure l’acte modificatif n°2 au marché n°2023/51 relatif au mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour les travaux de démolition et de remise en état du site BIOCOS, avec la SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT ET D’ÉQUIPEMENT DU DÉPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR (SAEDEL)
L’avenant a pour objet d’une part d’augmenter l’enveloppe prévisionnelle initiale des travaux de 100 000 € HT, n’entrainant aucune incidence financière sur la rémunération de la SAEDEL et d’autre part, de prolonger la durée d’exécution du marché jusqu’au 22 juillet 2026 sans incidence financière
Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre d’agriculture d’Eure-et-Loir, pour la mise en œuvre du plan d’actions agricoles sur les aires d’alimentation des captages de Vernouillet et Vert-en-Drouais
Renouvellement de la convention de partenariat avec la Chambre d’agriculture d’Eure-et-Loir, pour la mise en œuvre du plan d’actions agricoles sur les aires d’alimentation des captages de Vernouillet et Vert-en-Drouais
Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque sur la commune d’Ardelles
Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque sur la commune d’Ardelles
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Saint Maixme Hauterive
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Saint Maixme Hauterive
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Saulnières
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Saulnières
Validation de la programmation de l’appel à projets 2026 dans le cadre du contrat engagements quartiers 2030
Validation de la programmation de l’appel à projets 2026 dans le cadre du contrat engagements quartiers 2030
Approbation et autorisation de signature du marché n°2026/34 relatif à l’élagage et l’abattage du patrimoine arboré de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation et autorisation de signature du marché n°2026/34 relatif à l’élagage et l’abattage du patrimoine arboré de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2026/36 relatif à la location et l’entretien de compacteurs monobloc destinés à la collecte des déchets ménagers pour la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Approbation et autorisation de signature de l’accord-cadre n°2026/36 relatif à la location et l’entretien de compacteurs monobloc destinés à la collecte des déchets ménagers pour la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux