Publications des actes 2521 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2024-133 Avis sur une demande d’une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) d’un montant de 86 733,40 € pour les études de maîtrise d’œuvre pour des travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement

  • N°D2024-133
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 15h19

Des rues des Bâtes, Marcel Bigeard, Alfred Guérin, du Vieux Pavé (Partie haute), Albert Rio et Bois Sabot aval à Dreux dans le cadre du XIème programme.

D2024-132 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium du Conservatoire avec l’Association Art et Clochers le samedi 7 septembre 2024 de 13H à 17H30

  • N°D2024-232
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 15h18

D2024-129 Conclusion d’une convention de prestation relative à l’organisation de 3 séjours de vacances apprenantes à Meschers-sur-Gironde composés de 20 enfants chacun sur 6 jours et 5 nuits, soit 60 enfants au total pendant les vacances de juillet 2024, pour un montant global de 20 244 €TTC.

  • N°D2024-129
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 11h35

D2024-128 Conclusion d’une convention de mise à disposition réciproque à titre gratuit d’une durée d’un an à compter du 9 septembre 2024 d’une salle de la Maison des services au public d’Anet au bénéfice du Lycée Professionnel Gabriel Bridet (LPGB) pour des formations pédagogiques et d’une mise à disposition d’un gymnase du LPGB au profit de l’Agglo du Pays de Dreux.

  • N°D2024-128
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 11h34

D2024-127 Avis sur une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) d’un montant de 51 784 € HT pour les études et les travaux de création d’un réseau de collecte des eaux usées rue de l’Eolienne à Mézières-en-Drouais.

  • N°D2024-127
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 11h17

D2024-125 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Avenir Sportif du Thymerais (AST) section VTT de Châteauneuf-en-Thymerais d’un montant de 500 € TTC dans le cadre de la randonnée « la Papa Yann » du 6 octobre 2024.

  • N°D2024-125
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h54

D2024-124 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’Association Animation Socio-Culturelle (AASC) de Cherisy d’un montant de 1 500 € TTC dans le cadre du festival Cherisy Manga des 12 et 13 octobre 2024

  • N°D2024-124
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h53

D2024-123 Attribution d’une subvention du Cabinet d’un montant de 2 000 € TTC à la Ligue Contre le Cancer d’Eure-Et-Loir dans le cadre de la marche d’Octobre Rose.

  • N°D2024-123
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h50

D2024-122 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Avenir Sportif du Thymerais (AST) section Handball de Châteauneuf-en-Thymerais d’un montant de 1 000 € TTC dans le cadre de la finale régionale de la coupe de France du 20 avril 2024

  • N°D2024-122
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h48

D2024-121 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Art et Clocher d’un montant de 1 000 € TTC dans le cadre des Jeux Artistiques à Maillebois du 15 août au 22 septembre 2024

  • N°D2024-121
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h46

D2024-120 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Fenêtre sur Films d’un montant de 5 000 € TTC dans le cadre du festival Regards d’Ailleurs 2024

  • N°D2024-120
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h44

D2024-119 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association française de FootGolf d’un montant de 1 000 € dans le cadre de l’Open de France de FootGolf du 20 au 23 juin 2024 au Golf Park Robert Hersant de la Chaussée d’Ivry

  • N°D2024-119
  • Décisions
  • Publié le 12 juillet 2024 à 10h43
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×