D2024-215 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) « Périscolaires » de la bonification « plan mercredi » et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales de l’Eure et concernant les accueils de loisirs sans hébergement périscolaires d’Ezy-sur-Eure, pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
D2024-214 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) «Extrascolaire» et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales de l’Eure concernant les accueils de loisirs sans hébergement « extrascolaire » d’Ezy-sur-Eure pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
D2024-213 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) «Extrascolaire» et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales de l’Eure concernant les accueils de loisirs sans hébergement « extrascolaire » d’Ivry-la-Bataille pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
D2024-212 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) «Accueil Adolescents» et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales d’Eure-et-Loir concernant les accueils de loisirs sans hébergement « accueil ados » de Châteauneuf-en-Thymerais pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028.
D2024-211 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) «Accueil Adolescents» et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales de L’Eure concernant les accueils de loisirs sans hébergement « accueil ados » d’Ezy-sur-Eure pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
D2024-210 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) « Périscolaires » de la bonification « plan mercredi » et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales d’Eure-et-Loir et concernant les accueils de loisirs sans hébergement périscolaires de Berchères-sur-Vesgre, de Broué, de Guainville, de La Chaussée d’Ivry, d’Oulins, de Saussay et de Sorrel Moussel, pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028.
D2024-203 Décision pour l’acquisition de l’actif de la SEMCADD par la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour un euro symbolique.
D2024-201 Conclusion d’un avenant à la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit du gymnase de Brezolles à l’association « Dojo Brezollien Arts Martiaux », ayant pour objet l’ajout d’un créneau pour la pratique d’une nouvelle discipline « le sabre laser » le samedi de 10h00 à 12h00.
D2024-207 Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil régional Centre-Val de Loire au titre du programme LEADER 2023-2027 pour les frais salariaux du chargé de mission d’animation et de gestion du groupe d’action locale LEADER sur la période 2023-2024 pour un montant de 65 896,64 €.
D2024-205 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) « Extrascolaires » et du bonus territoire Ctg avec la caisse d’allocations familiales d’Eure-et-Loir et concernant les accueils de loisirs sans hébergement extrascolaires d’Abondant, d’Anet, de Bû, et de Châteauneuf-en-Thymerais pour la période allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028
D2024-199 Conclusion d’un marché public avec l’autrice Julie HERACLES-DRENNE, pour l’organisation de six (6) ateliers d’écriture pour les adultes à partir de 15 ans, du 9 novembre 2024 au 26 avril 2025, à l’espace adulte de la médiathèque de l’Odyssée, pour un montant de 301,38 € par séance , soit un total de 1 808,28 € et ce, selon les modalités détaillées par le contrat.