Attribution d’une subvention à l’association « union développement économique local » (UDEL) d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation de la 2ème édition de l’American Fest de Nonancourt qui se tiendra du 8 au 9 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « union développement économique local » (UDEL) d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation de la 2ème édition de l’American Fest de Nonancourt qui se tiendra du 8 au 9 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « les fées de la chaussée » d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation du championnat de France Duo de Majorettes, qui se déroulera le 22 mai 2026
Attribution d’une subvention à l’association « les fées de la chaussée » d’un montant de 700 euros TTC dans le cadre de l’organisation du championnat de France Duo de Majorettes, qui se déroulera le 22 mai 2026
Conclusion d’un avenant à la convention cadre avec la Région Centre-Val de Loire et pour une contribution estimée de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux de 1 197 € TTC, coût entièrement pris en charge par le Syndicat Mixte Coordination des Transports Collectifs d’Eure-et-Loir, à compter du 1er janvier 2026.
Conclusion d’un avenant à la convention cadre avec la Région Centre-Val de Loire et pour une contribution estimée de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux de 1 197 € TTC, coût entièrement pris en charge par le Syndicat Mixte Coordination des Transports Collectifs d’Eure-et-Loir, à compter du 1er janvier 2026.
Conclusion du contrat de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne à intervenir avec la société AGORASTORE prévoyant des frais d’accès à la plateforme de 400 € et une commission payée par l’acheteur de 15 % sur le prix de vente, et ce pour une durée de 4 ans.
Conclusion du contrat de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne à intervenir avec la société AGORASTORE prévoyant des frais d’accès à la plateforme de 400 € et une commission payée par l’acheteur de 15 % sur le prix de vente, et ce pour une durée de 4 ans.
Conclusion d’une convention, avec le Département d’Eure-et-Loir pour définir les modalités de réalisation de l’opération de diagnostic d’archéologie préventive préalable à la réalisation de la phase 1 d’aménagement de la zone d’activités des Livraindières à Dreux
Conclusion d’une convention, avec le Département d’Eure-et-Loir pour définir les modalités de réalisation de l’opération de diagnostic d’archéologie préventive préalable à la réalisation de la phase 1 d’aménagement de la zone d’activités des Livraindières à Dreux
Conclusion de la convention de mise à disposition temporaire du studio de danse de l’Odyssée l’association ODanse du 6 au 10 juillet 2026 et du 13 au 18 juillet 2026 de 09h00 à 17h00 (hors mardi 14 juillet 2026) à titre gratuit.
Conclusion de la convention de mise à disposition temporaire du studio de danse de l’Odyssée l’association ODanse du 6 au 10 juillet 2026 et du 13 au 18 juillet 2026 de 09h00 à 17h00 (hors mardi 14 juillet 2026) à titre gratuit.
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du site de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Broué pour des exercices, des entrainements, des manœuvres et des formations du centre d’incendie de Boutigny-Prouais le samedi 26 mars 2026 de 11h00 à 13h00.
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du site de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Broué pour des exercices, des entrainements, des manœuvres et des formations du centre d’incendie de Boutigny-Prouais le samedi 26 mars 2026 de 11h00 à 13h00.
Conclusion d’une convention de gestion à titre gratuit des clés des barrières d’accès aux postes de pêche du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec Dreux Pêche.
Conclusion d’une convention de gestion à titre gratuit des clés des barrières d’accès aux postes de pêche du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec Dreux Pêche.
Conclusion de la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit de la salle Garnier du complexe sportif de Brezolles à l’association ASSHB pour l’organisation de son stage, les 24, 25 et 26 février 2026 de 09h00 à 17h00.
Conclusion de la convention relative à la mise à disposition à titre gratuit de la salle Garnier du complexe sportif de Brezolles à l’association ASSHB pour l’organisation de son stage, les 24, 25 et 26 février 2026 de 09h00 à 17h00.
Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs
Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs
Conclusion d’une convention de partenariat à titre gratuit pour la mise en place de Relais Information Jeunesse (RIJ) avec le Centre Régional d’Information Jeunesse (CRIJ) Centre-Val de Loire
Conclusion d’une convention de partenariat à titre gratuit pour la mise en place de Relais Information Jeunesse (RIJ) avec le Centre Régional d’Information Jeunesse (CRIJ) Centre-Val de Loire
Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement, avec la caisse d’allocations familiales (CAF) d’Eure-et-Loir, relative à la subvention « Aide au fonctionnement – Fonds locaux – Information jeunesse » au bénéfice du Point Information Jeunesse situé 7, rue des Vesgres à Anet (28260), pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030.
Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement, avec la caisse d’allocations familiales (CAF) d’Eure-et-Loir, relative à la subvention « Aide au fonctionnement – Fonds locaux – Information jeunesse » au bénéfice du Point Information Jeunesse situé 7, rue des Vesgres à Anet (28260), pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030.