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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

Attribution d’une subvention à l’association les amis de la Tourillière d’un montant de 9 845 euros TTC dans le cadre de de la promotion de l’œuvre Vlaminck

  • N°D2026-118
  • Décisions
  • Publié le 13 mars 2026 à 13h00

Attribution d’une subvention à l’association les amis de la Tourillière d’un montant de 9 845 euros TTC dans le cadre de de la promotion de l’œuvre Vlaminck

Attribution d’une subvention à l’association RTV d’un montant de 7 500 euros TTC dans le cadre de la programmation musicale de la saison 2026 de la radio

  • N°D2026-117
  • Décisions
  • Publié le 13 mars 2026 à 11h31

Attribution d’une subvention à l’association RTV d’un montant de 7 500 euros TTC dans le cadre de la programmation musicale de la saison 2026 de la radio

D2026-101 Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2026/05 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des terrains d‘accueil des populations du voyage sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

  • N°D2026-101
  • Décisions
  • Publié le 13 mars 2026 à 11h07

Conclusion de l’acte modificatif n°1 au marché n°2026/05 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des terrains d‘accueil des populations du voyage sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux, avec le groupement dont la société ATELIER LIGNES est mandataire en cotraitance avec les sociétés LES COCOTTES URBAINES, EGIS, ENVIROSCOPE et ARCHIKRAFT et la société publique locale « Gestion, aménagement, construction », ayant pour objet le transfert du marché sans incidence financière.

Attribution d’une subvention à l’association Festival chérisy manga d’un montant de 1 500 euros TTC dans le cadre de l’organisation du festival Chérisy Manga

  • N°D2026-116
  • Publié le 13 mars 2026 à 10h40

Attribution d’une subvention à l’association Festival chérisy manga d’un montant de 1 500 euros TTC dans le cadre de l’organisation du festival Chérisy Manga

Attribution d’une subvention à l’association Loisirs évasion vélo et sports d’un montant de 5 000 euros TTC dans le cadre du tour cycliste d’Eure-et-Loir

  • N°D2026-115
  • Décisions
  • Publié le 13 mars 2026 à 09h58

Attribution d’une subvention à l’association Loisirs évasion vélo et sports d’un montant de 5 000 euros TTC dans le cadre du tour cycliste d’Eure-et-Loir

D2026-045 Conclusion de l’acte modificatif n°02 au lot n°4 « VRD » du marché n°2023/50 relatif aux travaux de réaménagement des espaces extérieurs communs du Parc d’entreprises La Radio à Dreux

  • N°D2026-045
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h21

Conclusion de l’acte modificatif n°02 au lot n°4 « VRD » du marché n°2023/50 relatif aux travaux de réaménagement des espaces extérieurs communs du Parc d’entreprises La Radio à Dreux, ayant pour objet l’ajout de travaux supplémentaires et modificatifs et la prolongation du délai d’exécution des travaux jusqu’au 31 janvier 2026, avec la société EUROVIA CENTRE LOIRE pour un montant de 263 009,99 € HT, soit une augmentation cumulée de 5,89 % par rapport au montant initial portant le montant total du marché à 5 414 958,69 € HT.

Attribution d’une subvention à l’association art et clochers d’un montant de 1 000 euros TTC dans le cadre du projet PANORAMA

  • N°D2026-114
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h18

Attribution d’une subvention à l’association art et clochers d’un montant de 1 000 euros TTC dans le cadre du projet PANORAMA

Conclusion d’une convention relative à l’utilisation à titre gratuit du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec la Fédération d’Eure-et-Loir pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA 28) et l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) « Les Pêcheurs Drouais » pour une durée de trois ans.

  • N°D2026-093
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h15

Conclusion d’une convention relative à l’utilisation à titre gratuit du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles avec la Fédération d’Eure-et-Loir pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA 28) et l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) « Les Pêcheurs Drouais » pour une durée de trois ans.

D2026-095 Conclusion de l’acte modificatif n°3 au lot n°4 « Gaz – zone GEDIA » de l’accord-cadre n°2023/55 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz

  • N°D2026-095
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h14

Conclusion de l’acte modificatif n°3 au lot n°4 « Gaz – zone GEDIA » de l’accord-cadre n°2023/55 relatif à la fourniture d’électricité et de gaz ayant pour d’augmenter le montant maximum de l’accord-cadre de 27,78 %, soit une augmentation cumulée de 37,78 %, avec le groupement dont la société GEDIA est mandataire (cotraitant GEDIA ENERGIES & SERVICES) portant le montant maximum de l’accord-cadre à 991 928 € HT.

Conclusion du contrat relatif à la maintenance et l’entretien du générateur de chlore de l’espace aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec la société SYCLOPE Electronique pour un montant annuel forfaitaire de 2 302,52 € T.T.C pour une durée de 3 ans non reconductible.

  • N°D2026-015
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h13

Conclusion du contrat relatif à la maintenance et l’entretien du générateur de chlore de l’espace aquatique AgglOcéane de Vernouillet avec la société SYCLOPE Electronique pour un montant annuel forfaitaire de 2 302,52 € T.T.C pour une durée de 3 ans non reconductible.

Approbation du règlement intérieur de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles dans sa version modifiée

  • N°D2026-074
  • Décisions
  • Publié le 12 mars 2026 à 17h08

Approbation du règlement intérieur de la base nautique du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles dans sa version modifiée

Attribution d’une subvention à l’association « L’Abbatiale » d’un montant de 2 500 euros TTC dans le cadre de la cinquième édition du festival lyrique annuel Les Voix de l’Abbatiale qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026

  • N°D2026-132
  • Publié le 12 mars 2026 à 16h45

Attribution d’une subvention à l’association « L’Abbatiale » d’un montant de 2 500 euros TTC dans le cadre de la cinquième édition du festival lyrique annuel Les Voix de l’Abbatiale qui se tiendra du 12 au 14 juin 2026

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