Publications des actes 2489 résultats

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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2026-272 Conclusion d’une convention de financement relative au renforcement du taux d’encadrement pour l’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein de l’accueil de loisirs de Bû

  • N°D2026-272
  • Décisions
  • Publié le 15 octobre 2026 à 17h00

D2026-271 Conclusion d’une convention de financement relative au renforcement du taux d’encadrement pour l’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein de l’accueil de loisirs de Châteauneuf-en-Thymerais

  • N°D2026-271
  • Décisions
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h57

D2026-333 Conclusion de l’avenant n°3 à la convention d’utilisation du centre aquatique AgglOcéane par le Club Omnisport de Vernouillet dans le cadre d’un partenariat avec l’association AFM Téléthon.

  • N°D2026-333
  • Décisions
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h48

D2026-304 – Avenant n°1 au lot n°1 « Voirie Réseaux Divers » du marché n°2026/30 relatif à des travaux d’aménagement d’une voirie dans la zone industrielle des Caves à Saint Lubin des Joncherets

  • Décisions
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h40

D2026-324 Conclusion d’une convention d’utilisation à titre gratuit du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée au bénéfice de l’association ODanse du 22 au 26 février 2027 dans le cadre du report d’un stage de danse prévue en juillet 2026

  • N°D2026-324
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h51

D2026-323 Conclusion d’une convention d’utilisation, à titre gratuit, des salles du Conservatoire de l’Odyssée au bénéfice de l’association « Les Clavecins de Chartres » pour l’organisation d’une répétition générale le samedi 13 février 2027 pour la préparation de son festival 2027

  • N°D2026-323
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h49

D2026-322 Conclusion d’une convention de prêt à usage du petit parquet appartenant à l’Atelier à Spectacle au bénéfice de l’association ArTLV dans le cadre de l’organisation de la soirée concert de Tremblay-les-villages le samedi 26 septembre 2026

  • N°D2026-322
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h47

D2026-320 Conclusion d’une convention d’utilisation, à titre gratuit, de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée par l’association « Le TOM » du 27 au 29 octobre 2026 dans le cadre d’un projet artistique.

  • N°D2026-320
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h45

D2026-307 Conclusion d’une convention d’utilisation à titre gratuit de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée au bénéfice de l’association Lions Club Dreux le vendredi 6 novembre 2026 pour l’organisation d’un ciné-débat

  • N°D2026-307
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h42

D2026-321 Convention d’une convention d’utilisation de mise à disposition à titre gratuit de la salle polyvalente de Saint-Sauveur-Marville au bénéfice de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour la mise en place d’un atelier d’éveil par le relais petite enfance (RPE) de Châteauneuf-en-Thymerais du jeudi 5 novembre au 2 juillet 2025.

  • N°D2026-321
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h39

D2026-291 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’atelier à spectacle au profit de l’école de musique et de danse de Vernouillet

  • N°D2026-291
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h14

D2026-290 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’atelier à spectacle au bénéfice de l’association « Variation » pour l’organisation de cours de danse.

  • N°D2026-290
  • Décisions
  • Publié le 14 octobre 2026 à 17h12
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