D2023-210 Reversement des recettes de la soirée Movember, organisée le 30 novembre par AgglOcéane Vernouillet, à l’association Movember Europe, sise 52-54 Rosebery Ave, London, EC1R 4RP
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CC2023-275 Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées
Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées
CC2023-274 Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs
Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs
CC2023-273 Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet
- CC2023-273 parc éolien (364,65 Ko, pdf)
- CC2023-273 A Parc éolien Vallée du Roi (231,87 Ko, pdf)
- CC2023-273 A1Parc éolien Vallée du Roi (1,44 Mo, pdf)
Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet
CC2023-271 Acquisition de la friche MANG à Vernouillet
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CC2023-268 Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS
- CC2023-268 SCI Ramos (365,68 Ko, pdf)
- CC2023-268A-PAT- Aides à l'immobilier SCI J. RAMOS (366,09 Ko, pdf)
Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS
CC2023-267 Revalorisation des plafonds de remboursement des frais d’hébergement et de repas en cas de déplacements temporaires
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CC2023-266 Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024
Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024
CC2023-264 Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux
D2023-208 Conclusion du marché n°2023/71 relatif à la réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet
Conclusion du marché n°2023/71 relatif à des travaux de réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet pour un montant global et forfaitaire de 153 697,87 € HT et pour une durée maximum de 6 mois (préparation et travaux compris) avec la société SOPREMA ENTREPRISES.
D2023-202 Attribution d’une subvention du Cabinet d’un montant de 500 € à l’association Aim’e la danse by Marion Stepho
Attribution d’une subvention du Cabinet d’un montant de 500 € à l’association Aim’e la danse by Marion Stepho
D2023-201 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Cherisy d’un montant de 1200 € TTC dans le cadre du festival Cherisy Manga
Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Cherisy d’un montant de 1200 € TTC dans le cadre du festival Cherisy Manga