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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-210 Reversement des recettes de la soirée Movember, organisée le 30 novembre par AgglOcéane Vernouillet, à l’association Movember Europe, sise 52-54 Rosebery Ave, London, EC1R 4RP

  • N°D2023-210
  • Décisions
  • Publié le 1 décembre 2023 à 15h10

Reversement des recettes de la soirée Movember, organisée le 30 novembre par AgglOcéane Vernouillet, à l’association Movember Europe, sise 52-54 Rosebery Ave, London, EC1R 4RP

CC2023-275 Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées

  • N°CC2023-275
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 13h18

Assainissement : Approbation des pré-zonages eaux usées

CC2023-274 Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs

  • N°CC2023-274
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 13h17

Validation de l’ajout de nouveaux produits locaux proposés en dépôt-vente à la boutique – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec les producteurs

CC2023-273 Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet

  • N°CC2023-273
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 13h15

Parc éolien de la Vallée du Roi à Boullay-Thierry et Villemeux-sur-Eure – Avis sur le projet

CC2023-271 Acquisition de la friche MANG à Vernouillet

  • N°CC2023-271
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 13h03

Acquisition de la friche MANG à Vernouillet

CC2023-268 Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS

  • N°CC2023-268
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 13h01

Octroi des aides à l’immobilier d’entreprise à la SCI J. RAMOS intervenant pour le compte de la société COUVERTURE J. RAMOS

CC2023-267 Revalorisation des plafonds de remboursement des frais d’hébergement et de repas en cas de déplacements temporaires

  • N°CC2023-267
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 12h59

Revalorisation des plafonds de remboursement des frais d’hébergement et de repas en cas de déplacements temporaires

CC2023-266 Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024

  • N°CC2023-266
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 12h57

Tenue du débat d’orientations budgétaires sur la base du rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2024

CC2023-264 Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

  • N°CC2023-264
  • Conseil communautaire
  • Publié le 1 décembre 2023 à 12h54

Déontologie – Mise en place du collège de déontologues des élus de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

D2023-208 Conclusion du marché n°2023/71 relatif à la réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet

  • Décisions
  • Publié le 30 novembre 2023 à 15h45

Conclusion du marché n°2023/71 relatif à des travaux de réfection de la couverture de l’usine de dénitrification à Vernouillet pour un montant global et forfaitaire de 153 697,87 € HT et pour une durée maximum de 6 mois (préparation et travaux compris) avec la société SOPREMA ENTREPRISES.

D2023-202 Attribution d’une subvention du Cabinet d’un montant de 500 € à l’association Aim’e la danse by Marion Stepho

  • N°D2023-202
  • Décisions
  • Publié le 24 novembre 2023 à 16h00

Attribution d’une subvention du Cabinet d’un montant de 500 € à l’association Aim’e la danse by Marion Stepho

D2023-201 Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Cherisy d’un montant de 1200 € TTC dans le cadre du festival Cherisy Manga

  • N°D2023-201
  • Décisions
  • Publié le 24 novembre 2023 à 15h59

Attribution d’une subvention du Cabinet à l’association Cherisy d’un montant de 1200 € TTC dans le cadre du festival Cherisy Manga

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