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Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-076 Conclusion d’un marché pour l’utilisation de la solution informatique de gestion de la médiathèque avec la société DECALOG pour un montant annuel de 12 629,01 € HT et une durée de trois ans

  • N°D2023-076
  • Décisions
  • Publié le 4 avril 2023 à 09h23

Conclusion d’un marché pour l’utilisation de la solution informatique de gestion de la médiathèque avec la société DECALOG pour un montant annuel de 12 629,01 € HT et une durée de trois ans

D2023-066 Conclusion de l’acte modificatif n°1 à l’accord-cadre n°2020/08 relatif à la création et à l’impression de supports de communication pour l’Atelier à Spectacle

  • N°D2023-066
  • Décisions
  • Publié le 31 mars 2023 à 13h09

L’acte modificatif a pour objet la prolongation de la durée d’exécution de l’accord-cadre jusqu’au 6 avril 2024 et l’augmentation du montant maximum de 9,99 % par rapport au montant maximum initial de l’accord-cadre

D2023-075 Conclusion d’un mandat de maitrise d’ouvrage à titre gratuit avec la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GESTION AMENAGEMENT CONSTRUCTION

  • N°D2023-075
  • Décisions
  • Publié le 30 mars 2023 à 14h52

Conclusion d’un mandat de maitrise d’ouvrage à titre gratuit avec la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE GESTION AMENAGEMENT CONSTRUCTION pour la réalisation de 5 branchements situés passage des buttes à Dreux au nom et pour le compte de la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour une enveloppe prévisionnelle globale de 13 990,20 €HT et une durée prévisionnelle de 23 mois

D2023-068 Conclusion d’une convention de prestation musicale à l’attention des résidents des résidences séniors DOMITYS le 5 avril 2023 pour une recette de 350 €

  • N°D2023-068
  • Décisions
  • Publié le 30 mars 2023 à 14h51

Conclusion d’une convention de prestation musicale à l’attention des résidents des résidences séniors DOMITYS le 5 avril 2023 pour une recette de 350 €

D2023-064 Attribution d’une subvention à l’association Saulnières Athletic Club concernant la « Saunarias » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-064
  • Décisions
  • Publié le 30 mars 2023 à 14h49

Attribution d’une subvention à l’association Saulnières Athletic Club concernant la « Saunarias » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-063 Attribution d’une subvention à l’association Derrière les fagots concernant le festival Derrière les fagots pour un montant de 5 000 € TTC

  • N°D2023-063
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h44

Attribution d’une subvention à l’association Derrière les fagots concernant le festival Derrière les fagots pour un montant de 5 000 € TTC

D2023-061 Attribution d’une subvention à l’association RTV 95.7 de Dreux concernant la réalisation de projets en direction du Drouais et de ses habitants pour l’année 2023 pour un montant de 5 000 € TTC

  • N°D2023-061
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h42

Attribution d’une subvention à l’association RTV 95.7 de Dreux concernant la réalisation de projets en direction du Drouais et de ses habitants pour l’année 2023 pour un montant de 5 000 € TTC

D2023-060 Attribution d’une subvention à l’association Rotary Club de Dreux concernant leur action de rayonnement du territoire via une publicité pour un montant de 150 € TTC

  • N°D2023-060
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h41

Attribution d’une subvention à l’association Rotary Club de Dreux concernant leur action de rayonnement du territoire via une publicité pour un montant de 150 € TTC

D2023-059 Attribution d’une subvention à l’association L’Abbatiale de Dreux concernant le « Festival d’Opéra à Dreux et à l’Abbaye Breuil-Benoit » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-059
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h39

Attribution d’une subvention à l’association L’Abbatiale de Dreux concernant le « Festival d’Opéra à Dreux et à l’Abbaye Breuil-Benoit » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-058 Attribution d’une subvention à l’association Centre Nautique du Pays Drouais de Mézières-en-Drouais concernant « La Paddle Race Drouaise » pour un montant de 1 000 € TTC

  • N°D2023-058
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h38

Attribution d’une subvention à l’association Centre Nautique du Pays Drouais de Mézières-en-Drouais concernant « La Paddle Race Drouaise » pour un montant de 1 000 € TTC

D2023-057 Attribution d’une subvention à l’association Brezolles en Jazz concernant le festival « Music O Patio » pour un montant de 10 000 € TTC

  • N°D2023-057
  • Décisions
  • Publié le 15 mars 2023 à 10h37

Attribution d’une subvention à l’association Brezolles en Jazz concernant le festival « Music O Patio » pour un montant de 10 000 € TTC

D2023-062 Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 10 mars 2023 avec l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 130 €

  • N°D2023-062
  • Décisions
  • Publié le 10 mars 2023 à 10h09

Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 10 mars 2023 avec l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 130 €

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