Décision n°D2022-082
Condition générales de vente pour les cartes de pêche de nuit et de pêche embarquée
Décision n°D2022-083
Convention de mise à disposition à titre gratuit des équipements sportifs de l’Agglomération du Pays de Dreux à la mairie de Brezolles
Décision – Constitution partie civile
Affaire BIOCOS
Délégation de fonctions temporaire Monsieur Patrick RIEHL
Technique – Assainissement
Convention de groupement de commandes entre la commune de Tremblay-les-Villages et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux dans le cadre de la réalisation de la tranche n°3 des travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement – approbation et autorisation de signature
Technique – Assainissement
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage conclue entre la commune de Tremblay-les-Villages et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux relative à la réfection de la voirie en lien avec la tranchée réalisée lors de la mise en séparatif du réseau d’eaux usées (tranche n°2) de la rue de la croix blanche – approbation et autorisation de signature
Technique – GEMAPI
Maîtrise d’œuvre pour la renaturation des berges du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles – modification du plan de financement et demande de subventions
Développement et aménagement du territoire – Aménagement du territoire et grands projets
Pôle gare de Dreux – avenant n°3 à la convention avec POLE EMPLOI – approbation et autorisation de signature
Développement et aménagement du territoire – Contractualisations
Assistance à la candidature LEADER 2023-2027 – demande de subventions
Développement et aménagement du territoire – Contractualisations
Contrat régional de solidarité territoriale – adoption du bilan à mi-parcours
Développement et aménagement du territoire – Développement économique et revitalisation
ZAC Porte Sud à Vernouillet – autorisation de vente d’un terrain à la SCI EPOXYMMO
Ressource – Commande publique – Actes modificatifs aux marchés de fourniture de gaz et électricité
Actes modificatifs aux marchés subséquents n°2 à l’accord-cadre n°2019-35 relatifs à la fourniture d’électricité et de gaz naturel – approbation de signature