D2023-052 Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention dite « pilotage du projet de territoire – charge de coopération CTG »
Conclusion d’une convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour le versement de la subvention dite « pilotage du projet de territoire – charge de coopération CTG »
D2023-051 Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service de l’accueil de loisirs sans hébergement « accueil adolescents »
Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service de l’accueil de loisirs sans hébergement « accueil adolescents »
D2023-050 Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux accueils de loisirs sans hébergement – périscolaire
Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux accueils de loisirs sans hébergement – périscolaire
D2023-049 Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux l’accueil de loisirs sans hébergement – extrascolaire
Conclusion d’un avenant a la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux accueils de loisirs sans hébergement – extrascolaire
D2023-048 Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux relais petite enfance
Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée aux relais petite enfance
D2023-047 Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée a l’établissement d’accueil du jeune enfant – multi accueil de Châteauneuf-en-Thymerais
Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement conclue avec la caisse d’allocation familiales d’Eure-et-Loir pour la prestation de service liée à l’établissement d’accueil du jeune enfant – « Multi-accueil de Châteauneuf-en-Thymerais » pour fixer le montant forfaitaire du bonus territoire Ctg
D2023-043 Conclusion du marché subséquent n°2023-038
Conclusion du marché subséquent n°2023-038 ayant pour objet de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation intérieure du rez-de-chaussée du bâtiment E du Parc d’entreprise La Radio à Dreux avec le groupement composé des sociétés SARL OSTINATO (mandataire), GILSON et ASSOCIES (cotraitant), et EN PERSPECTIVE URBANISME ET AMENAGEMENT (co-traitant)
Décision n°2023-040 relative à l’abandon de la procédure n°2023/10
Abandon de la procédure de consultation n°2023/10 relative à la fourniture de points d’apport volontaire et des pièces détachées ainsi que les prestations de service relatifs à la collecte des points d’apport volontaires pour cause d’infructuosité des lots n°3 et 4
D2023-042 – Conclusion des marchés subséquents n°2023-30 (PLU de la commune de Vernouillet), 2023-31 (PLU de la commune de Saulnières) et 2023-32 (PLU de la commune d’Abondant)
Conclusion des marchés subséquents relatifs à l’accord-cadre n°2022-03 : externalisation des procédures applicables à l’élaboration des documents de planification en matière d’urbanisme
- marché subséquent n°2023-30 : Deux révisions dites allégées et une modification du PLU de la commune de Vernouillet,
- marché subséquent n°2023-31 : Révision du PLU de la commune de Saulnières,
- marché subséquent n°2023-32 : Modification du PLU de la commune de d’Abondant.
D2023-044 Conclusion du marché 2023/024 relatif à une mission d’accompagnement pour la transformation de l’Atelier à Spectacle en Etablissement Public de Coopération Culturelle support d’une labellisation en Scène Nationale
Conclusion du marché 2023/024 relatif à une mission d’accompagnement pour la transformation de l’Atelier à Spectacle en Etablissement Public de Coopération Culturelle support d’une labellisation en Scène Nationale avec le groupement composé des sociétés PUBLIC IMPACT MANAGEMENT (mandataire), et le CABINET BARON, AIDENBAUM & ASSOCIES (cotraitant) pour partie sous la forme d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire de 48 000 € HT et pour partie sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 € HT sur la totalité de sa durée soit 24 mois.
D2023-046 Conclusion d’une convention d’honoraires avec la societé d’avocats Cornet Vincent Segurel pour une mission de représentation de la Communauté d’agglomération à l’audience du 9 mars 2023 devant le tribunal judiciaire de Lille pour un montant de 3 000 € HT
Conclusion d’une convention d’honoraires avec la societé d’avocats Cornet Vincent Segurel pour une mission de représentation de la Communauté d’agglomération à l’audience du 9 mars 2023 devant le tribunal judiciaire de Lille pour un montant de 3 000 € HT – Affaire TISSERANDS
D2023-045 Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique Agglocéane au C.E.D.R.A. (CENTRE D’EVALUATION DE DIAGNOSTIC ET DE REEDUCATION POUR ENFANTS AUTISTES)
Conclusion d’une convention de mise à disposition à titre gratuit du centre aquatique Agglocéane au C.E.D.R.A. (CENTRE D’EVALUATION DE DIAGNOSTIC ET DE REEDUCATION POUR ENFANTS AUTISTES)