De  
  à  

Conformément à la réglementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, la Communauté d’agglomération assure la publicité de ses actes sous forme électronique.

Les délibérations adoptées par le conseil communautaire et par le bureau communautaire et les décisions prises par le Président sont publiées sur cette page, dans leur intégralité et librement téléchargeables, pendant une durée au moins égale à deux mois.

D2023-024 Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 29 janvier 2023 pour l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 260 €

  • N°D2023-024
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 10h06

Conclusion d’une convention de mise à disposition du studio de danse du Conservatoire de l’Odyssée le 29 janvier 2023 pour l’association Accords Artistiques du Corps en Mouvement pour un montant de 260 €

D2023-023 Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée le 2 février 2023 à l’association Cercle Philosophique et Culturel de Dreux pour un montant de 128 €

  • N°D2023-023
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 10h04

Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire de l’auditorium du Conservatoire de l’Odyssée le 2 février 2023 à l’association Cercle Philosophique et Culturel de Dreux pour un montant de 128 €

D2023-031 Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise KEOLIS

  • N°D2023-031
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 10h02

Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise KEOLIS

D2023-027 Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec la Selarl Docteur Danan

  • N°2023-027
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 10h00

Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec la Selarl Docteur Danan

D2023-025 Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire d’une salle du Conservatoire de l’Odyssée pour une période allant du 1er janvier au 31 juillet 2023 avec la société Protec formation pour un montant de 124 € par séance

  • N°D2023-025
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h58

Conclusion d’une convention de mise à disposition temporaire d’une salle du Conservatoire de l’Odyssée pour une période allant du 1er janvier au 31 juillet 2023 avec la société Protec formation pour un montant de 124 € par séance

D2023-022 Conclusion du marché relatif à une mission de graphisme et d’illustration portant sur la finalisation des supports de la scénographie intérieure de la Maison des espaces naturels avec la société Stéphane REBILLON pour un montant de 13 900 € HT

  • N°D2023-022
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h56

Conclusion du marché relatif à une mission de graphisme et d’illustration portant sur la finalisation des supports de la scénographie intérieure de la Maison des espaces naturels avec la société Stéphane REBILLON pour un montant de 13 900 € HT

D2023-019 Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise Transdev Eure et Loir

  • N°D2023-019
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h54

Conclusion d’une convention d’abonnement annuel pour le parking silo de la gare de Dreux avec l’entreprise Transdev Eure et Loir

D2023-018 Conclusion d’une convention d’honoraires pour une mission de conseil et de rédaction pour un montant de 7 000 € HT au soutien des intérêts de la Communaute d’agglomeration dans le cadre du contentieux indemnitaire n°2202157-2 diligenté par la SCI MAINVEST et l’EURL ANGEBAULT devant le Tribunal administratif d’orleans aux fins d’obtenir une issue amiable au litige

  • N°D2023-018
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h52

Conclusion d’une convention d’honoraires pour une mission de conseil et de rédaction pour un montant de 7 000 € HT au soutien des intérêts de la Communaute d’agglomeration dans le cadre du contentieux indemnitaire n°2202157-2 diligenté par la SCI MAINVEST et l’EURL ANGEBAULT devant le Tribunal administratif d’Orleans aux fins d’obtenir une issue amiable au litige

D2023-004 Approbation programme et aide 2023 au CEN dans le cadre de la CPO

  • N°D2023-004
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h50

Approbation programme et aide 2023 au CEN dans le cadre de la CPO

D2023-003 Renouvellement de l’adhésion au Conservatoire d’espaces naturels Centre – Val de Loire pour un montant de 50 €

  • N°D2023-003
  • Décisions
  • Publié le 30 janvier 2023 à 09h48

Renouvellement de l’adhésion au Conservatoire d’espaces naturels Centre – Val de Loire pour un montant de 50 €

D2023-005 Offre d’acquisition par voie de préemption pour la parcelle cadastrée ZE280 située à Brezolles au montant de 41 210 €

  • N°D2023-005
  • Décisions
  • Publié le 25 janvier 2023 à 11h33

Offre d’acquisition par voie de préemption pour la parcelle cadastrée ZE280 située à Brezolles au montant de 41 210 €

D2023-020 Défense des intérêts de l’Agglomération dans le cadre d’une assignation en référé devant le tribunal judiciaire de chartres introduite par une habitante de Maillebois suite à des infiltrations dans sa propriété

  • N°D2023-020
  • Décisions
  • Publié le 24 janvier 2023 à 12h05

Défense des intérêts de l’Agglomération dans le cadre d’une assignation en référé devant le tribunal judiciaire de chartres introduite par une habitante de Maillebois suite à des infiltrations dans sa propriété

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×